ecoi a version consolidee au juillet

    ARRETE Version consolidée au 04 juillet 2010, Version consolidée au 04 juillet 2010 Le ministre de l'écologie et du développement durable, Vu la directive n° 1999/13/CE du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés organiques volatils dues à l'utilisation de solvants organiques dans certaines activités et installations ;ARRETE Version consolidée au 04 juillet 2010, Version consolidée au 04 juillet 2010 Le ministre de l'écologie et du développement durable, Vu la directive n° 1999/13/CE du 11 mars 1999 relative à la réduction des émissions de composés ,LOI, Titre ; 3 JUILLET 1978 - Loi relative aux contrats de travail (NOTE : art 3bis-3ter modifiés avec effet à une date indéterminée par L 2018-01-15/02, art 11 et 18; En vigueur : indéterminée) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-04-1981 et mise à jour au 31-12-2020) Publication : 22-08-1978 numéro : 1978070303 page : 9277 PDF : version consolidéeLes marchés publics en Wallonie, Version consolidée au 28122017 - Arrêté royal du 18 juin 2017 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs spéciaux + annexes + rapport au Roi Arrêté royal du 14 janvier 2013 - Exécution Version consolidée au 15042018 (+ mise en évidence des modifications apportées par les arrêtés royaux mentionnés ci ,Code de la sécurité intérieure Version consolidée au 3 ,, Version consolidée au 3 juillet 2014 Partie législative LIVRE Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX ET ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE TITRE Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE Chapitre Ier : Sécurité publique (Articles L111-1 à L111-2) Chapitre II : Sécurité civile (Articles L112-1 à L112-2).

    Get Price

    Loi 16 juillet 1949 version consolidee au 28 07 11, Loi n°49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse Version consolidée au 28 juillet 2011 Article 1 Modifié par LOI n°2011-525 du 17 mai 2011 - art 46 Sont assujettis aux ,LOI, Titre ; 5 JUILLET 2018 - Ordonnance relative aux modes spécifiques de gestion communale et à la coopération intercommunale (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 12-07-2018 et mise à jour au 27-10-2020) Source : REGION DE BRUXELLES-CAPITALE Publication : 12-07-2018 numéro : 2018031497 page : 56087 PDF : version originale version ,CODE PENAL, lobjet jusquau 4 juin 2015 Il sagit des modifications suivantes : - Loi n° 103-13 relative à la lutte contre les violences faites aux femmes promulguée par le dahir n° 1-18-19 du 5 joumada II 1439 (22 février 2018) ; Bulletin Officiel n° 6688 du 21 chaoual 1439 (5 juillet ,Loi n° 83, La production des oeuvres de l'esprit au sens des articles L 112-1, L 112-2 et L 112-3 du code de la propriété intellectuelle s'exerce librement, dans le respect des dispositions relatives au droit d'auteur des agents publics et sous réserve des dispositions de l'article 26 de la présente loiCode de la sécurité intérieure Version consolidée au 3 ,, Version consolidée au 3 juillet 2014 Partie législative LIVRE Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX ET ORGANISATION DE LA SÉCURITÉ INTÉRIEURE TITRE Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX DE LA ,.

    Get Price

    Version consolidée au 23 juin 2019 (modifications apparentes), Dérogations temporaires au titre du 15 et application des normes au titre des 625 et 6827 TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Article 25 (Modifié par arrêtés du 2 décembre 2009, du 9 décembre 2010, du 12 décembre 2012, du 1 er juillet 2015 , du 28 novembre 2016, du 21 septembre 2017, du 7 décembre 2017 et parversion consolidée au 28 juillet 2006, Modifié par Décret n°2006-925 du 19 juillet 2006 art 6 (JORF 28 juillet 2006) L'amplitude de la journée de travail est la durée qui s'écoule, au sein d'une même période de vingt-quatre heures consécutives, entre le début de service de la premiére vacation d'un salarié et la fin de service de sa derniére vacationTransport de marchandises dangereuses : ce qui a changé le ,, Au plan français, l'arrêté du 7 décembre 2020 ouvre la possibilité d'appliquer la nouvelle version du code IMDG dés le 1 er janvier 2021 Cet arrêté modifie en conséquence l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division 411 du réglement annexé)pandémie Covid, Loi du 9 janvier 2021 modifiant la loi modifiée du 17 juillet 2020 sur les mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 Chapitre 1er - Définitions Art 1er Au sens de la présente loi, on entend par : 1°« directeur de la santé » : directeur de la santé au sens de la loi modifiée du 21 novembre 1980 portantVersion consolidée au 1er juillet 1995 Seb35/[email protected] ,, Version consolidée au 1er juillet 1995 Loading branch information; Législateur authored and Seb35 committed Aug 4, 2014 , Au décés de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les cinquante années qui suivent.

    Get Price

    pandémie Covid, Loi du 9 janvier 2021 modifiant la loi modifiée du 17 juillet 2020 sur les mesures de lutte contre la pandémie Covid-19 Chapitre 1er - Définitions Art 1er Au sens de la présente loi, on entend par : 1°« directeur de la santé » : directeur de la santé au ,Documentation, Différences entre les arrêtés 01 07 2019Arrête AFGSU 01 07 2019Arrêté du 30 décembre 2014 version consolidée au 15 juillet 2019Arrêté du 24 avril 2012 versionCovid, Version consolidée au 22 décembre 2020 : Loi du 20 juin 2020 portant adaptation temporaire de certaines modalités procédurales en matiére pénale Aides aux entreprises Version consolidée au ,Code de déontologie des sages, Modifié par le décret n°2012-881 du 17 juillet 2012 I - Pour l'exercice des compétences qui lui sont dévolues par l'article L4151-1 : 1° La sage-femme est autorisée à pratiquer l'ensemble des actes cliniques et techniques nécessaires au suivi et à la surveillance des situations non pathologiques et au ,Adaptations au Progrés Technique (ATP) | CLP INFO, Un Rectificatif au réglement (UE) N°286/2011 de la Commission du 10 mars 2011 (ou 2éme ATP du CLP) est paru au JO de l'union Européenne L292, le 10/11/2015 Ce rectificatif vient corriger une erreur de traduction dans la version française de la 2éme ATP (Annexe II du CLP, partie 2, section 28 concernant les mélanges devant porter la ,.

    Get Price

    rocbo : Loi n°49, Loi n°49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse version consolidée au 05 janvier 1988 Article 1 Sont assujetties aux prescriptions de la présente loi toutes les publications ,Adaptations au Progrés Technique (ATP) | CLP INFO, Un Rectificatif au réglement (UE) N°286/2011 de la Commission du 10 mars 2011 (ou 2éme ATP du CLP) est paru au JO de l'union Européenne L292, le 10/11/2015 Ce rectificatif vient corriger une erreur de traduction dans la version française de la 2éme ATP ,version consolidée au 28 juillet 2006, Modifié par Décret n°2006-925 du 19 juillet 2006 art 6 (JORF 28 juillet 2006) L'amplitude de la journée de travail est la durée qui s'écoule, au sein d'une même période de vingt-quatre heures consécutives, ,Loi relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, La loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage, dite loi Besson II, est une loi française qui modifie le dispositif de la loi Besson I qui obligeait les villes de plus de 5 000 habitants à prévoir des emplacements de séjour pour les nomadModifiée par des lois ultérieures, la loi Besson fournit le cadre des régles de droit concernant les ,Version consolidée au 1er juillet 1995 Seb35/[email protected] ,, Version consolidée au 1er juillet 1995 Loading branch information; Législateur authored and Seb35 committed Aug 4, 2014 , Au décés de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de ses ayants droit ,.

    Get Price

    Loi 16 juillet 1949 version consolidee au 28 07 11, Loi n°49-956 du 16 juillet 1949 sur les publications destinées à la jeunesse Version consolidée au 28 juillet 2011 Article 1 Modifié par LOI n°2011-525 du 17 mai 2011 - art 46 Sont assujettis aux prescriptions de la présente loi toutes les publications périodiques ou non qui, par leur caractére, leur présentation ou leur objet ,Réglementation sectorielle, Plan comptable général (version consolidée du réglement ANC 2014-03 (Version au 1er janvier 2017) Pcg-version 2016 04 janvier 2016 Plan comptable général (version consolidée du réglement ANC 2014-03 (Version , Recueil des normes comptables pour les comptes annuels des entreprises industrielles et commerciales (juillet 2014)